Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOS DEMOUSSAGE NETTOYAGE & TRAITEMENT DE TOITURE
SOLUTIONEO, SAS
M. SYLVAIN DEMITRES

Numéro de dépôt :
4315678
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
SOS DEMOUSSAGE NETTOYAGE & TRAITEMENT DE TOITURE de SOLUTIONEO

Présentation de la marque SOS DEMOUSSAGE NETTOYAGE & TRAITEMENT DE TOITURE

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUTIONEO et monsieur SYLVAIN DEMITRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOS DEMOUSSAGE NETTOYAGE & TRAITEMENT DE TOITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUTIONEO domicilié(e) 19 RUE D'ORGEOISE - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur SYLVAIN DEMITRES domicilié(e) 19 RUE D'ORGEOISE - 38500 - VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUTIONEO, M. Sylvain DEMITRES domicilié(e) 19 RUE D'ORGEOISE - 38500 - VOIRON - France.

La marque SOS DEMOUSSAGE NETTOYAGE & TRAITEMENT DE TOITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315678.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS DEMOUSSAGE NETTOYAGE & TRAITEMENT DE TOITURE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.

SOLUTIONEO a également déposé les autres marques suivantes : UNCAS


SOLUTIONEO, SAS - 19 RUE D'ORGEOISE - 38500 - VOIRON - France - SIREN 8

M. SYLVAIN DEMITRES - 19 RUE D'ORGEOISE - 38500 - VOIRON - France


SOLUTIONEO, M. Sylvain DEMITRES - 19 RUE D'ORGEOISE - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; scies (machines) ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation de machines ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.